Mentions Légales

1 – Édition du site

En vertu de  l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet avalon-traduction.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : EIRL Florence Moreau
Contact : mailto:avalontraduction@gmail.com » avalontraduction@gmail.com
Adresse : 210 AV PIERRE BROSSOLETTE 92240 Malakof France
Identification de l’entreprise : EIRL Florence Moreau
SIREN : 817427834

Directeur de la publication : Florence Moreau
Contactavalontraduction@gmail.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann  BP 80157  59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Florence Moreau avalontraduction@gmail.com

Webmaster : Laurie Canuel
Contact : laurie@pixiestudio.fr

Crédits photos et illustrations :
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur la dénomination de chaque photo.
Par défaut, elles sont la propriété de Florence Moreau propriétaire du site internet avalon-traduction.fr

Photos :
Denis Salem : Instagram daniel.salem89
Banque d’image libre de droit : Pexel
Illustrations et design Laurie Canuel : Pixie studio

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

EIRL Florence Moreau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EIRL Florence Moreau
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques  éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

3 – Limitations de responsabilité.

EIRL Florence Moreau ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site avalon-traduction.fr
EIRL Florence Moreau décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur avalon-traduction.fr
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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EIRL Florence Moreau se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, EIRL Florence Moreau se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Florence Moreau avalontraduction@gmail.com
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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